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Guide pour la préservation des zones humides dans les projets de territoire

Type

  • Document

Champ(s) d'action

  • Biodiversité

Mots-clés

sans-titreCe guide rappelle les moyens d’identifier une zone humide lors de la réflexion en amont du projet. Il explique les méthodes permettant de délimiter et de caractériser les zones humides afin d’aider les porteurs de projet à dimensionner les mesures d’évitement, de réduction et en dernier lieu de compensation. Il précise les dispositions réglementaires encadrant les zones humides, et s’intéresse à la définition, la mise en œuvre et l’efficience de la compensation.
44 p.

Source

Auteur : MISEN du Calvados

Date de parution : 15/10/2018

http://www.calvados.gouv.fr/IMG/pdf/guide_zone_humide_final_2018.pdf