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La gestion du risque cavités souterraines. Guide à l'usage des collectivités

Type

  • Document

Champ(s) d'action

  • Développement durable

Mots-clés

guidecavitesouterrainesceremaLe présent guide, destiné principalement aux élus et aux services techniques des collectivités a vocation à faire émerger des stratégies locales de gestion du risque à l’échelon communal ou intercommunal. Il s’inscrit dans le Plan national pour la prévention des risques liés aux effondrements de cavités souterraines mis en œuvre de 2013 à 2015 par le Ministère de la transition écologique et solidaire.
Il comprend les bases techniques sur le risque associé aux cavités souterraines ainsi que les éléments nécessaires pour  gérer  territorialement  le  risque  cavités  :  cadre  juridique,  responsabilités  des  maires  (en  lien  avec  leurs  pouvoirs de police), devoirs et pouvoirs vis-à-vis de la prévention de ce risque. Les outils financiers mobilisables pour mener des actions de prévention et des opérations de mise en sécurité sont également présentés. Le cœur du guide est consacré à la gestion territoriale du risque cavités, sur les différents aspects de la prévention : connaissance des cavités et du risque associé, prise en compte dans l’aménagement du territoire et la gestion de l’urbanisme, information du citoyen, planification et gestion d’un événement.

Si l’objectif principal du guide est d’aider les collectivités à gérer le risque cavités souterraines, il est également destiné à servir de trame pour la rédaction de guides territoriaux de gestion du risque cavités adaptés au contexte local de chaque collectivité.

 

La gestion du risque cavités souterraines. Guide à l’usage des collectivités / Nathalie BERENGER. CEREMA, décembre 2017, 115 p. (Références)

Source

Auteur : Nathalie BERENGER. CEREMA

Date de parution : 2017

https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/gestion-du-risque-cavites-souterraines