Accueil » Agenda » Peut-on compter sur la séquence « Éviter, réduire, compenser » pour atteindre le zéro artificialisation nette ? Atelier ZAN#4

Peut-on compter sur la séquence « Éviter, réduire, compenser » pour atteindre le zéro artificialisation nette ? Atelier ZAN#4

    Catégorie(s)

    • Webinaire

    Champ(s) d'action

    • Biodiversité
    • Développement durable

    Mots-clés

    logoinstitut_paris_regionProposé par l’Institut Paris Région, dans le cadre des Ateliers du ZAN Zéro Artificialisation Nette

    Diffusion publique, aucune inscription n’est nécessaire.

    “Introduite dans la loi de protection de la nature de 1976, la séquence ERC vise à « supprimer, réduire, et si possible, compenser les conséquences dommageables pour l’environnement ». Concernant initialement les grands travaux ou ouvrages, elle a été étendue en 2004 à certains plans et programmes, dont les documents d’urbanisme, de manière à intégrer l’environnement plus en amont. Cette séquence a été renforcée par la loi biodiversité d’août 2016, en précisant que « les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité visent un objectif d’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité ».

    Cependant, des études récentes (Muséum national d’Histoire naturelle, l’Agence régionale de la biodiversité) montrent que dans 80 % des cas, les mesures de compensation écologique mises en place aujourd’hui ne permettent pas de répondre à l’objectif d’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité. Dans ce contexte insatisfaisant des dispositifs actuels, peut-on attendre de la séquence ERC, et des mesures compensatoires en particulier, qu’elles contribuent à lutter contre l’artificialisation des sols ? Cet atelier vise à apporter des éléments de réponse et éclairer sur les solutions possibles pour un dispositif rénové et renouvelé de la séquence ERC compatible avec l’objectif ZAN.”

     

    Les premiers Ateliers ZAN en replay