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Rivière

Repéré pour vous

Et si la rivière redevenait un atout pour mon territoire ? Témoignages, exemples d'actions à mettre en œuvre à l'attention des décideurs

Source : Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse / Date de parution : 2018
"Le comité de bassin Rhône-Méditerranée publie un livret-argumentaire inédit à l’attention des élus et des décideurs sur l’intérêt de restaurer nos rivières altérées par certains aménagements et activités humaines. " Redonner à...
Article publié le jeudi 15 mars 2018
Champs d'action : BiodiversitéMots-clés : , , , , ,
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Repéré pour vous

Foire aux questions sur la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations)

Source : CEREMA / Date de parution : 23/11/2018
Dans cette publication comportant plus d'une centaine de questions-réponses., chaque question est posée en l'état actuel du droit (novembre 2018), pose le contexte et apporte la réponse documentée, avec les références règlementaires correspon...
Article publié le mercredi 6 février 2019
Champs d'action : BiodiversitéMots-clés : , , , ,
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Repéré pour vous

Étude relative à l’articulation entre l’exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d’eau

Source : Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies / Date de parution : Décembre 2018
Depuis l’attribution de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations au bloc communal, puis aux établissements publics de coopération intercommunale en 2018, l’entretien des cours d’eau constitue l’une des mi...
Article publié le mardi 12 mars 2019
Champs d'action : BiodiversitéMots-clés : , , , ,
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