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Séquence ERC

Repéré pour vous

La séquence "éviter, réduire et compenser ERC", un dispositif consolidé

Source : Commissariat général au développement durable / Date de parution : 2017
Introduite en droit français par la loi relative à la protection de la nature de 1976, la séquence ERC bénéficie d’un socle législatif solide tant au niveau français qu’au niveau européen. Elle vient d’être consolidée et précisée en...
Article publié le jeudi 6 avril 2017
Champs d'action : BiodiversitéMots-clés : , ,
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Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité

Source : Commissariat au développement durabl / Date de parution : 2017
Les sites naturels de compensation sont un nouvel outil pour la mise en œuvre de la dernière étape de la séquence éviter, réduire, compenser (ERC).   Introduits par la loi « Biodiversité » de 2016, ils visent à améliorer la mise...
Article publié le vendredi 22 décembre 2017
Champs d'action : BiodiversitéMots-clés : ,
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Évaluation environnementale. Guide d'aide à la définition des mesures ERC

Source : Gurvan Alligand ; Séverine Hubert ; Tiphaine Legendre ; Frédérique Millard ; Alice Müller. Commissariat général au développement durable / Date de parution : 2018
Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d’optimiser sa mise en œuvre. I...
Article publié le jeudi 1 mars 2018
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Compensation écologique des cours d'eau. Exemples de méthodes de dimensionnement

Source : Commissariat général au développement durable / Date de parution : 01/11/2018
Les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique spécifiques aux cours d’eau sont particulièrement nombreuses aux États-Unis. Elles permettent de comparer des pertes écologiques engendrées par un projet à des gains écologiques...
Article publié le lundi 7 janvier 2019
Champs d'action : BiodiversitéMots-clés : , , ,
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Guide d'aide au suivi des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des impacts d'un projet sur les milieux naturels

Source : CDC Biodiversité / Date de parution : 2019
"Ce guide propose des fiches méthodologiques et des outils aux maîtres d’ouvrage, qui sont réglementairement responsables de la mise en œuvre et de l’efficacité de leurs mesures ERC, mais également aux bureaux d’études et opérateurs de ...
Article publié le jeudi 9 mai 2019
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Quand les territoires rencontrent la séquence ERC, 17 mai 2019, Paris

Source : étudiants du master Bioterre (Université Paris 1) / Date de parution : 2019
Résumé du Colloque "Quand les territoires rencontrent la séquence ERC", 17 mai 2019, Paris Halle Pajol. Ce compte rendu, établi par les étudiants du master Bioterre (Université Paris 1), présente les principaux points abordés par les interve...
Article publié le mercredi 20 novembre 2019
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Séquence Éviter-Réduire-Compenser : quelle biodiversité est visée par les mesures d’évitement ?

Source : Sciences Eaux & Territoires, la revue d'Irstea / Date de parution : 2019
"La séquence éviter-réduire-compenser a pris une importance croissante dans les politiques environnementales françaises. Mais après plus de dix ans d’application sur le terrain, le constat est partagé : la compensation accapare beaucoup d’e...
Article publié le mercredi 20 novembre 2019
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Journée CoTITA "Infrastructure et aménagement : les actualités de l’évaluation environnementale", 17 octobre 2019, Bron

Source : Cerema / Date de parution : 2019
"Le comité Environnement de la CoTITA Centre-Est a organisé une journée technique sur le thème des évaluations environnementales dans les infrastructures et l’aménagement, le jeudi 17 octobre 2019 à Bron (). La matinée a été l’occasi...
Article publié le mercredi 11 décembre 2019
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Manifestation

Sols vivants et densité - 23ème rencontre du Club U2B

Le Jeudi 12 Mars 2020
Comment mettre en œuvre la démarche « éviter, réduire, compenser » sur l’ensemble du territoire, afin de préserver les terres arables ? La friche urbaine, espace à construire ou « réservoir » de biodiversité ? Comment maintenir des espaces de pleine-terre, constituer une "trame brune", dans une ville dense ? Différents acteurs de l’aménagement du territoire présenteront lors de cette rencontre des outils ou des projets qui prennent en compte la qualité du sol dans le développement urbain.   Les rencontres sont réservées aux membres du Club Urbanisme, Bâti et Biodiversité (U2B). Se renseigner si votre structure n'est pas partenaire U2B @ lpo.fr
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La compensation collective agricole en Normandie. Cadre méthodologique régional

Source : Chambres d'agriculture Normandie / Date de parution : 2019
"Depuis le 1er décembre 2016, tout maître d’ouvrage dont le projet est soumis à étude d’impact environnemental systématique, a l’obligation de réaliser en parallèle une étude agricole mettant en évidence les mesures de réduction et de...
Article publié le mercredi 5 février 2020
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Infrastructures linéaires de transport et Odonates

Source : Cerema / Date de parution : 2019
Cette note, après une présentation du cycle de vie des Odonates et des milieux qu’ils occupent, présente quelques aspects réglementaires et outils d’aide à la hiérarchisation des enjeux en lien avec les Odonates. Certains volets de l’étu...
Article publié le mercredi 5 février 2020
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Infrastructures de transports et oiseaux : enjeux, impacts et mesures d'atténuation

Source : Eric Guinard (coord.). Cerema / Date de parution : 2019
Bien qu’ils puissent voler bien au-dessus du trafic routier, les oiseaux sont au moins autant impactés par les autoroutes ou infrastructures linéaires de transport (ILT) que la faune non volante. Cependant l’étendue de l’impact diffère d...
Article publié le jeudi 27 février 2020
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