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Séquence ERC

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La séquence "éviter, réduire et compenser ERC", un dispositif consolidé

Source : Commissariat général au développement durable / Date de parution : 2017
Introduite en droit français par la loi relative à la protection de la nature de 1976, la séquence ERC bénéficie d’un socle législatif solide tant au niveau français qu’au niveau européen. Elle vient d’être consolidée et précisée en...
Article publié le jeudi 6 avril 2017
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Sites naturels de compensation, un outil prometteur au service de la biodiversité

Source : Commissariat au développement durabl / Date de parution : 2017
Les sites naturels de compensation sont un nouvel outil pour la mise en œuvre de la dernière étape de la séquence éviter, réduire, compenser (ERC).   Introduits par la loi « Biodiversité » de 2016, ils visent à améliorer la mise...
Article publié le vendredi 22 décembre 2017
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Évaluation environnementale. Guide d'aide à la définition des mesures ERC

Source : Gurvan Alligand ; Séverine Hubert ; Tiphaine Legendre ; Frédérique Millard ; Alice Müller. Commissariat général au développement durable / Date de parution : 2018
Ce guide propose une aide à la définition des mesures « éviter, réduire et compenser » (ERC) à destination des services instructeurs, maîtres d’ouvrages et autres acteurs de la séquence ERC dans le but d’optimiser sa mise en œuvre. I...
Article publié le jeudi 1 mars 2018
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Compensation écologique des cours d'eau. Exemples de méthodes de dimensionnement

Source : Commissariat général au développement durable / Date de parution : 01/11/2018
Les méthodes de dimensionnement de la compensation écologique spécifiques aux cours d’eau sont particulièrement nombreuses aux États-Unis. Elles permettent de comparer des pertes écologiques engendrées par un projet à des gains écologiques...
Article publié le lundi 7 janvier 2019
Champs d'action : BiodiversitéMots-clés : , , ,
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Guide d'aide au suivi des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des impacts d'un projet sur les milieux naturels

Source : CDC Biodiversité / Date de parution : 2019
"Ce guide propose des fiches méthodologiques et des outils aux maîtres d’ouvrage, qui sont réglementairement responsables de la mise en œuvre et de l’efficacité de leurs mesures ERC, mais également aux bureaux d’études et opérateurs de ...
Article publié le jeudi 9 mai 2019
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Quand les territoires rencontrent la séquence ERC, 17 mai 2019, Paris

Source : étudiants du master Bioterre (Université Paris 1) / Date de parution : 2019
Résumé du Colloque "Quand les territoires rencontrent la séquence ERC", 17 mai 2019, Paris Halle Pajol. Ce compte rendu, établi par les étudiants du master Bioterre (Université Paris 1), présente les principaux points abordés par les interve...
Article publié le mercredi 20 novembre 2019
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Séquence Éviter-Réduire-Compenser : quelle biodiversité est visée par les mesures d’évitement ?

Source : Sciences Eaux & Territoires, la revue d'Irstea / Date de parution : 2019
"La séquence éviter-réduire-compenser a pris une importance croissante dans les politiques environnementales françaises. Mais après plus de dix ans d’application sur le terrain, le constat est partagé : la compensation accapare beaucoup d’e...
Article publié le mercredi 20 novembre 2019
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Journée CoTITA "Infrastructure et aménagement : les actualités de l’évaluation environnementale", 17 octobre 2019, Bron

Source : Cerema / Date de parution : 2019
"Le comité Environnement de la CoTITA Centre-Est a organisé une journée technique sur le thème des évaluations environnementales dans les infrastructures et l’aménagement, le jeudi 17 octobre 2019 à Bron (). La matinée a été l’occasi...
Article publié le mercredi 11 décembre 2019
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La compensation collective agricole en Normandie. Cadre méthodologique régional

Source : Chambres d'agriculture Normandie / Date de parution : 2019
"Depuis le 1er décembre 2016, tout maître d’ouvrage dont le projet est soumis à étude d’impact environnemental systématique, a l’obligation de réaliser en parallèle une étude agricole mettant en évidence les mesures de réduction et de...
Article publié le mercredi 5 février 2020
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Infrastructures linéaires de transport et Odonates

Source : Cerema / Date de parution : 2019
Cette note, après une présentation du cycle de vie des Odonates et des milieux qu’ils occupent, présente quelques aspects réglementaires et outils d’aide à la hiérarchisation des enjeux en lien avec les Odonates. Certains volets de l’étu...
Article publié le mercredi 5 février 2020
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Infrastructures de transports et oiseaux : enjeux, impacts et mesures d'atténuation

Source : Eric Guinard (coord.). Cerema / Date de parution : 2019
Bien qu’ils puissent voler bien au-dessus du trafic routier, les oiseaux sont au moins autant impactés par les autoroutes ou infrastructures linéaires de transport (ILT) que la faune non volante. Cependant l’étendue de l’impact diffère d...
Article publié le jeudi 27 février 2020
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Évaluation environnementale. Classification des mesures ERC

Source : Commissariat général au développement durable / Date de parution : 2019
"La séquence ERC se matérialise in fine par la mise en œuvre, par le maître d'ouvrage et sous sa responsabilité, de mesures dont la conception doit démarrer le plus tôt possible.   Pour accompagner son application, le commissariat g...
Article publié le vendredi 6 mars 2020
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Séquence ERC : comment améliorer l’utilisation des méthodes de dimensionnement de la compensation écologique  ?

Source : Agnès Mechin et Sylvain Pioch. Vertigo / Date de parution : 2019
  Résumé : "L’insuffisance des connaissances, d’outils et de méthodologies partagés est identifiée comme l’une des causes de la faiblesse de l’application en France de la séquence «  Eviter, Réduire, Compenser  » (ERC) le...
Article publié le mardi 7 avril 2020
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Les échos-logiques, podcasts sur les relations Homme-société-environnement

Source : OSU Institut Pythéas (AMU, CNRS, IRD) et l’Institut Méditerranéen pour la Transition Environnementale (ITEM) d’AMU / Date de parution : 2020
"Les échos-logiques est une série de podcasts questionnant les relations Homme-société-environnement. Quel regard portent les écologues sur ces relations qu’ils étudient au quotidien ? Au fil des épisodes, découvrons quatre points de vue cr...
Article publié le vendredi 24 avril 2020
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Peut-on compter sur la séquence « Éviter, réduire, compenser » pour atteindre le zéro artificialisation nette ? (Atelier ZAN #4 ), 30 avril 2020

Source : Institut Paris Région / Date de parution : 2020
"Peut-on attendre de la séquence ERC, et des mesures compensatoires en particulier, qu’elles contribuent à lutter contre l’artificialisation des sols ? Cet atelier vise à apporter des éléments de réponse et éclairer sur les solutions possi...
Article publié le mercredi 6 mai 2020
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