Dans sa définition de base, l’évaluation environnementale est une détermination d'un endroit spécifique, d’une stratégie, d’un schéma ou encore d’un plan par rapport aux potentielles répercussions que ces derniers pourraient avoir sur l’environnement au sens large du terme.
Cette conception prendra par ailleurs en compte les facteurs biophysiques de l’environnement de même que les aspects humains et non-humains, donc l’intégralité du vivant sachant que la distinction de la condition actuelle ou des tendances à venir sur l’environnement se fera en observation, mais aussi grâce à des données antérieures. Nous aborderons ici les diverses particularités de l’évaluation environnementale dans la région de Normandie ainsi que les projets qui se bâtissent autour.
Principes de base de l’évaluation environnementale en Normandie
Aussi appelée évaluation des incidences sur l’environnement, l’évaluation environnementale fonctionne sur le principe d’analyse et d’implication des enjeux et contraintes environnementales comprenant aussi des facteurs sanitaires dans le but de réaliser des systèmes pour la mise en place de projets ayant un impact considérable. Les textes de loi dans ce registre différencient clairement les plans et autres stratégies visant à programmer de futures réalisations des projets concrets qui peuvent avoir une incidence sur l’environnement comme des :
- Constructions ;
- Installations ;
- Conceptions ;
- Aménagements.
Dans la région de Normandie, c’est le DREAL, ou Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du logement de Normandie, qui s’occupe de gérer les différents projets issus de ce concept. La mise en place de l’évaluation environnementale est généralement gérée par un maître d’ouvrage qui peut soit la réaliser, soit l’inclure dans ses prérogatives.
Au-delà d’analyser, cette procédure est également importante comme justification sur les choix privilégiés vis-à-vis du déroulement du projet. Il est utile de préciser que les objectifs de la démarche sont aussi en partie définis par certaines directives européennes du domaine de l’environnement et de l’urbanisme.
Identification et analyses
L’évaluation et la maîtrise des risques environnementaux passent d’abord par la définition de ce que peut regrouper la notion d’environnement. Celle-ci va globalement intégrer tout ce qui correspond à la faune, la flore, les ressources naturelles ainsi que l’écosystème dans son ensemble et ce qui peut l’impacter, ce qui touche par la même occasion aussi à l’Homme. Concernant la partie d’analyse, celle-ci se concentre sur les risques et va dans la plupart des cas les classer ou les caractériser selon leur niveau de gravité générale.
Gestion des risques
La gestion ou maîtrise des risques environnementaux prévoit dans son application plusieurs options dont la suppression, la compensation ou la réduction du risque encouru. Au-delà de choisir son angle de gestion, il est également important de tenir un suivi sur le contexte actuel où évolue le risque, sa relation avec les bénéfices clés qui pourront accompagner le projet d’évaluation ou encore les risques émergents de la situation. Dans cette lignée, il convient aussi de prendre en considération que l’aboutissement de la maîtrise dépendra des objectifs construits de préférence sur des produits comparables.
Retour sur le travail de l’autorité environnementale en Normandie
Une autorité environnementale correspond à l’autorité administrative qui présente l’État et va généralement être tenue de produire une opinion sur le niveau de compréhension des données environnementales par rapport aux projets ou leurs plans de réalisation. Étant donné que le rapport en question sera publié sur le Web, le contenu sera public et encadré par une enquête publique.
Le but de ce système est d’informer la population sur les prises de décisions collectives dans le domaine et d’informer les collectivités afin de mieux les aider dans l’application des futures constructions et autres aménagements. En Normandie, plusieurs départements comme le Calvados (14), l’Eure (27), la Manche (50), l’Orne (61), ou encore la Seine-Maritime (76) ont reçu des programmes de projets environnementaux à partir de 2016.
Précisions sur les programmes environnementaux prévus en Normandie
Comme souligné plus tôt, la mise en place d’un projet implique en amont une évaluation environnementale comprenant divers critères. Cela étant dû au fait que lorsqu’un plan implique plusieurs installations sur un espace naturel, ses incidences peuvent être nombreuses, ce qui oblige à appréhender le projet d’un point de vue large comprenant notamment son impact temporel.
Dans l’actualité de Normandie, on pourra citer des projets tels que la demande d’extension et de renouvellement pour la carrière de Mont Colquin, l’urbanisation de la presqu’ile à Hérouville-Saint-Clair ou encore la réalisation et l’exploitation d’une plateforme pour la distribution logistique dans la commune de Glos. Ce n’est qu’après avoir été soumis aux directives de l’autorité environnementale et la prise en compte des impacts possibles que les projets pourront finalement être validés, reconduits ou annulés.
Développement et structuration urbaine mise en place en Normandie
En premier lieu, il sera utile de noter que le code de l’urbanisme va distinguer dans ses lignes les projets d’urbanisme de Normandie possiblement soumis à des études mises en place par l’autorité environnementale de ceux systématiquement imposés par ce type d’évaluation. En effet, il arrive que certains schémas locaux relatifs à des mesures d’urbanisme puissent être l’objet d’un examen préliminaire en vue de convenir s’ils doivent ou non être impactés par l’évaluation environnementale.
Dans ce registre, la figure concernée peut changer allant de la mission régionale d’autorité environnementale de Normandie à la formation d’autorité environnementale qui sera tenue par le Conseil général de l’environnement. Ce conseil va par ailleurs en temps normal prendre en charge des directives territoriales, des mesures pour le développement durable ou encore des prévisions d’aménagement notamment dans des lieux comme les plages.
Point de vue de l’autorité environnementale en Normandie sur les projets
À l’image de ce qui a été précisé plus tôt, les avis de l’autorité environnementale sont tous mis en ligne après complétion selon ce qui est disposé dans le code de l’environnement. Tout comme c’est le cas pour les mesures d’urbanisme, les projets environnementaux peuvent également être appliqués par des organismes différents en fonction du type d’acte engagé. Ainsi, en plus des pôles classiques, il peut arriver que le ministre chargé de l’Environnement soit impliqué en tant qu’autorité compétente dans un plan du genre si ce dernier prévoit un certain nombre de caractéristiques.
