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Guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d'urbanisme

Type

  • Document

Champ(s) d'action

  • Développement durable

Mots-clés

themaguideevaluationdocurbaCe guide propose une aide méthodologique aux collectivités territoriales, aux bureaux d’études, aux agences d’urbanisme et aux services de l’État, et fournit, à partir d’une série de fiches illustrées, des éléments d’information pour mieux comprendre les objectifs et les enjeux de la démarche de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme, ainsi que des clés pour la conduire.
Ce guide prend en compte les évolutions juridiques, notamment jurisprudentielles, permettant ainsi aux différents acteurs de mieux appréhender les enjeux liés à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme.
Il se veut un outil d’aide à la conception de la démarche en vue de disposer de documents d’urbanisme prenant bien en compte les enjeux environnementaux.
20 fiches accompagnent le guide. Elles détaillent des éléments de méthode, explicitent la réglementation et présentent des exemples concrets issus d’études de cas. À chaque fois qu’une fiche permet d’aller plus loin sur un sujet, cela est signalé dans le guide. Des renvois sont également proposés vers d’autres ressources documentaires et outils existant par ailleurs.


Guide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanisme. Commissariat général au développement durable, novembre 2019, 51 p. + 20 fiches (Théma balises)