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Quelle prise en compte des sols dans les documents d'urbanisme ?

Type

  • Document

Champ(s) d'action

  • Biodiversité

Mots-clés

Cette  étude  vise à fournir un état des lieux des pratiques des collectivités en matière de prise en compte de la qualité des sols dans les démarches d’urbanisme. Elle s’intéresse plus particulièrement aux problématiques suivantes : de quelle manière les acteurs des territoires s’approprient-ils la question des sols ? Les documents d’urbanisme prennent-ils en compte la qualité des sols ? Quels sont les freins à cette prise en compte ? Quelle est l’articulation entre la ressource pédologique et les enjeux du
territoire ?
126 pages

Source

Auteur : CEREMA

Date de parution : Février 2019

https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/03/rapport%20sofyane%20versionpour%20édition.pdf